Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE
L'ALSACIENNE DE RESTAURATION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3112500
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011
L\'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE de L\'ALSACIENNE DE RESTAURATION

Présentation de la marque L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE DE RESTAURATION domicilié(e) 2 rue Evariste Galois, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALSACIENNE DE RESTAURATION LE GOUT DE VOUS SATISFAIRE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

L'ALSACIENNE DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : Toques et Prestige , LA TERRASSE , L'ALSACIENNE DE RESTAURATION , L'instant pause , , Vivats ! Mag , IFRC , L'ALSACIENNE de RESTAURATION Nos saveurs ont du cœur , Alsace Saveurs , SOCAPA


L'ALSACIENNE DE RESTAURATION (Société Anonyme) - 2 rue Evariste Galois, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 312478266


CABINET NUSS - France


Inscription le 10 février 2004 - Changement de nature juridique n°386761 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Plats préparés, plats cuisinés, viande (à l'exception des volailles) , volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volaille d'Alsace", poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide) , crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée "Crème fraîche fluide d'Alsace" ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés, plats cuisinés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés, plats cuisinés, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception de la volaille) , volaille vivante élevée selon le cahier des charges du label "volaille d'Alsace" ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale notamment dans le domaine de la restauration ; publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la restauration ; éducation ; formation ; divertissements, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, notamment dans le domaine de la restauration. Services de restauration (alimentation) , cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , restaurants libre service, restaurants ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; contrôle de qualité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.